Accueil marques.expert
/
Marques déposées par IPGM
/
MORNAY PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORNAY PASS
IPGM, Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983

Numéro de dépôt :
3813967
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/03/2021
MORNAY PASS de IPGM

Présentation de la marque MORNAY PASS

Déposée le 14 mars 2011 par IPGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MORNAY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est IPGM, Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 domicilié(e) 5 à 7 rue Van Gogh - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 480 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque MORNAY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNAY PASS est expirée depuis le 14 mars 2021.

IPGM a également déposé les autres marques suivantes : LES RENDEZ-VOUS EXPERTS MORNAY GROUPE MORNAY , MORNAY ALTERNATIVE


IPGM, Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 - 5 à 7 rue Van Gogh - 75012 - PARIS - France


FIDAL - 480 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisse de prévoyance ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; caisse de retraite ; constitution de capitaux ; épargne ; placements de fonds ; consultation en matière d'assurance ; assurances sur la vie ; courtage en assurance.